Quelle protection juridique pour les savoirs traditionnels ?

Par Alexandra Bensamoun et Soline Chassine / Publié le 17 octobre 2014

Le jeudi 2 octobre 2014, s’est déroulé à la Faculté Jean Monnet, grâce au soutien de l’Université Paris-Sud et de son Président, M. Jacques Bittoun, un colloque sur la protection juridique des savoirs traditionnels, organisé par le CERDI (Centre d’Etudes et de Recherche en Droit de l’Immatériel), en partenariat avec l’Université de Colima (Mexique).


Les participants étaient venus de tous horizons pour participer à ce colloque. © Soline Chassine / UPSud

L’idée était d’offrir une approche internationale et pluridisciplinaire de ce sujet délicat, que la communauté internationale ne parvient pas à appréhender d’une seule voix. En effet, si la connaissance est la principale richesse humaine, elle acquiert une profondeur toute particulière lorsqu’elle s’attache à un système traditionnel issu de communautés autochtones.

Construite par sédimentation, en constante évolution, elle est le résultat d’une interaction continue avec l’écosystème complexe dans lequel vivent ces communautés. La difficulté à protéger ces savoirs tient alors au fait qu’ils sont porteurs d’enjeux économiques importants et qu’ils sont, de ce fait, l’objet de toutes les convoitises. Or, dans un marché devenu mondialisé, où les peuples autochtones ne sont plus isolés, la capacité de protection et de diffusion de ces savoirs représente un enjeu majeur.

L’approche pluridisciplinaire du sujet – mêlant considérations juridiques, sociologiques, historiques, économiques, mais aussi politiques – a d’abord permis de définir la notion de savoirs traditionnels et d’en comprendre les origines. Elle a également mis en exergue que ces savoirs ont encore une place dans la société contemporaine et qu’on se doit de les protéger des appropriations illégitimes, soit en accordant un monopole aux communautés autochtones concernées, soit peut-être en imposant un partage des bénéfices générés par leur exploitation.


Alexandra Bensamoun, Directrice du CERDI et Antoine Latreille, doyen de l'UFR Jean Monnet de l'Université Paris-Sud. © Soline Chassine / UPSud

Les illustrations nationales, présentées par les intervenants étrangers, ont à ce titre été riches d’enseignements, à fois pour la diversité des solutions retenues, mais aussi pour leur articulation avec la propriété intellectuelle.

Le colloque a été un franc succès. En témoignent les nombreuses personnalités qui sont venues participer à la réflexion : collègues d’autres universités (étrangères et françaises), ambassadeur de Bolivie, représentant de l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle), directeurs de bureau Droit d’auteur de pays d’Amérique latine comme le Pérou, la Colombie, le Mexique… Les actes de ce colloque seront publiés aux éditions Mare et Martin.

Contact : Alexandra Bensamoun - Maître de conférences HDR - Directrice du CERDI - Université Paris-Sud, Faculté Jean Monnet

Dernière modification le 17 octobre 2014