Droit d'auteur : un MOOC pour découvrir les fondamentaux

Par Gaëlle Degrez / Publié le 14 septembre 2018

Les eurodéputés ont voté mercredi 12 septembre 2018 en faveur d’une réforme du droit d'auteur qui a suscité de nombreux débats et de nombreuses controverses. Souvent tranchés et pas toujours argumentés. D’où l’intérêt de comprendre le droit d’auteur, ses fondements, son histoire, sa raison d’être, l’étendue exacte de la protection offerte.

Conçu par le Centre d'Études et de Recherche en Droit de l'Immatériel (CERDI) de la Faculté de Droit-Economie-Gestion de l’Université Paris-Sud, sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun, en partenariat avec la Sacem et Sacem Université, le MOOC Les Fondamentaux du droit d’auteur, qui démarre le 1er octobre, vous propose justement de découvrir la discipline.

Le droit d'auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, mais aussi jeux vidéo, objets de la vie quotidienne... Berceau des arts, il représente aujourd'hui un secteur majeur de l'économie européenne.

Parfois remis en cause, il est aussi souvent mal compris. Ai-je le droit de publier sur mon profil de réseau social une photo de moi avec la Tour Eiffel en arrière-plan ? La réponse est positive et pourtant, on lit régulièrement le contraire, comme autant de mises en garde servant aussi une contestation du droit d’auteur.

Alors, au-delà des idées reçues, quel objet le droit d’auteur protège-t-il ? Dans quelle mesure et au bénéfice de qui ?

C’est justement pour expliquer les règles juridiques en jeu que le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) de la Faculté de Droit-Economie-Gestion de l’Université Paris-Sud / Paris-Saclay – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire en proposant une formation à distance sur les fondamentaux du droit d’auteur

Qui, quoi, comment ?

Durant neuf semaines, ce cours en ligne expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à trois questions : quoi - qu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ? ; au bénéfice de qui ? et comment, c’est-à-dire quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?

Ce Mooc s'adresse autant à un public de niveau Bac+2 ou Bac+3 qu'à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d'auteur.

Les cours sont composés de vidéos d'une dizaine de minutes chacune, de cas pratiques, d'exercices et de documents complémentaires, pour attirer votre attention sur les notions importantes. Chaque semaine, une nouvelle thématique sera accessible.

Les vidéos seront suivies de quelques questions afin de vous permettre de faire le point sur vos acquis et d'obtenir, le cas échéant, une attestation de suivi avec succès qui pourra enrichir votre CV.

Planning
Fin des inscriptions : 17 nov 2018
Début du cours : 1er octobre 2018
Durée du cours : 9 semaines
Fin du cours : 02 décembre 2018
Effort estimé : 2h/semaine environ
Informations et inscription : https://www.fun-mooc.fr/courses/course-v1:UPSUD+42005+session01/about

Ce qui vous attend
Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur
- Comprendre l'histoire du droit d’auteur, comment il s'est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s'est déployé.
Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur
- Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.
Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre
- Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?
Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur
- Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?
Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral
- Caractères et contenu du droit moral.
Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux
- Caractères et contenu du monopole d'exploitation.
Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur
- Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?
Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur
- Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?
Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective
- Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?
Contact : Alexandra Bensamoun - Chercheur associé au CERDI (Faculté Droit Economie Gestion de l’Université Paris-Sud) – Responsable de la direction scientifique du MOOC – alexandra.bensamoun @ u-psud.fr

Dernière modification le 14 septembre 2018